Liste
Liste des pièces du DOE : prompts pour le constituer
Ce que le CCAG Travaux demande après exécution, et des prompts pour dresser la liste du DOE de votre lot et repérer les pièces manquantes.
Mis à jour le
Le DOE (dossier des ouvrages exécutés) rassemble les plans conformes à ce qui a été construit, les fiches des produits posés, les notices d'entretien et les garanties. Il se prépare pendant le chantier, pas la semaine de la réception. Les prompts ci-dessous dressent la liste des pièces attendues pour votre lot, comparent avec ce que vous avez, et préparent la relance des fournisseurs.
Ce que demande le CCAG Travaux
En marché public sous CCAG Travaux, l'article 40 traite des documents fournis après exécution :
- Quand : au moment où le titulaire demande la réception des travaux (article 40.1, qui renvoie à l'article 41.1).
- Quoi : notamment les plans des ouvrages tels qu'exécutés, les fiches techniques, les prescriptions de maintenance, les garanties des fabricants, les justificatifs d'élimination des déchets et les éléments destinés au DIUO (dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage).
- Sous quelle forme : au format numérique défini par le CCAP, qui précise si des exemplaires papier ou des supports physiques sont aussi demandés.
- Si c'est en retard : le défaut de remise à la date de la demande de réception expose aux pénalités ou à la retenue prévues à l'article 19.3, dont le CCAP fixe les montants.
En marché privé, le contenu et la date du DOE dépendent du contrat et du CCTP : la liste ci-dessous sert de point de départ.
Situation 1 : dresser la liste du DOE de votre lot
Tu es assistant de conduite de travaux dans une entreprise de [métier],
titulaire du lot [n° et intitulé] du chantier [nom court].
Voici :
1. les articles du CCTP et du CCAP qui parlent du DOE, des documents
après exécution ou du DIUO : [collez-les] ;
2. la liste des ouvrages et équipements de notre lot : [liste].
Ta tâche : établir la liste des pièces à remettre, sous forme de tableau
pièce | ouvrage ou équipement concerné | qui la fournit (nous, fabricant,
bureau de contrôle, sous-traitant) | format demandé | article d'origine.
Groupe par rubriques : plans d'exécution conformes, fiches techniques
et procès-verbaux d'essais, notices d'entretien et de maintenance,
garanties, justificatifs déchets, éléments pour le DIUO.
Ne liste que ce qui découle des articles fournis ou des équipements
cités ; marque [À CONFIRMER] ce que tu ajoutes par habitude du métier.
À vérifier. Les lignes [À CONFIRMER] sont celles où l'assistant devine : demandez au maître d'œuvre si elles sont attendues. Vérifiez que chaque équipement posé a sa fiche, sa notice et sa garantie.
Situation 2 : comparer avec ce que vous avez
Voici la liste des fichiers déjà rassemblés pour le DOE [nom de fichier |
contenu en une ligne]. Compare avec la liste attendue et donne :
1. les pièces manquantes, par fournisseur ;
2. les plans encore au stade « exécution » qui doivent être mis
à jour en « conforme à l'exécution » ;
3. les fichiers dont le format ne correspond pas au CCAP.
Situation 3 : relancer les fournisseurs
Pour chaque fournisseur ou sous-traitant qui nous doit une pièce,
rédige un courriel court : chantier, produit ou ouvrage concerné,
pièce demandée (fiche technique, notice, garantie, procès-verbal d'essai),
date limite de [date], format souhaité. Ton cordial, quatre lignes.
À vérifier. Une garantie de fabricant doit correspondre à la référence exacte posée : comparez la référence de la pièce reçue avec le bon de livraison.
Une trame de DOE par rubrique
| Rubrique | Exemples de pièces |
|---|---|
| Plans | Plans conformes à l'exécution, schémas, carnets de détails |
| Produits | Fiches techniques, avis techniques ou certificats, procès-verbaux d'essais |
| Exploitation | Notices d'utilisation, prescriptions d'entretien et de maintenance |
| Garanties | Garanties des fabricants, avec références et durées |
| Environnement | Justificatifs d'élimination des déchets |
| Interventions ultérieures | Éléments pour le DIUO : accès, points d'ancrage, réseaux |
Ce que l'assistant ne sait pas de vos produits
Selon votre assistant et vos réglages, il peut ne pas connaître vos fiches techniques ni vos anciens DOE : il dresse alors la liste à partir de ce que vous collez. Si vous montez souvent des DOE semblables, gardez une liste type par lot, à coller en début de conversation ; pour un outil d'IA à l'échelle de l'entreprise, vous pouvez aussi découvrir ALMA, la plateforme IA pour PME éditée par IArche. Dans tous les cas, la CNIL recommande de vérifier que les productions d'un outil d'IA sont exactes avant de les réutiliser : une référence de produit mal recopiée dans un DOE se retrouvera dans le dossier de maintenance pour des années. Retirez aussi des pièces collées les coordonnées personnelles des techniciens qui les ont signées.
Le DOE se remet en même temps que la demande de réception : préparez dans la foulée le suivi de la levée des réserves.
Questions fréquentes
Quand remettre le DOE en marché public ?
Sous CCAG Travaux, les documents fournis après exécution sont remis lorsque le titulaire demande la réception des travaux (article 40.1). Leur absence à cette date expose aux pénalités ou à la retenue prévues par le CCAP.
Le DOE doit-il être remis sur papier ?
L'article 40.1 du CCAG Travaux prévoit une remise au format numérique défini par le CCAP, qui précise aussi si des exemplaires papier ou des supports physiques sont demandés.
Sources
Pages consultées pour écrire cet article :